Mentions légales

Propriété, Conception, Edition, Publication, Développement et Réalisation du site internet

MSL MARKET SAS
Nom commercial : OSÉLYSÉ
SIRET : 813 258 811 00021 RCS MELUN
Siège social : 173 RUE DE LISBONNE 77550 MOISSY-CRAMAYEL, FRANCE
Code APE : 4791A – Vente à distance sur catalogue général
N° TVA Intracommunautaire : FR47813258811
Responsable de la publication : M.LEDUC

Hébergement du site

INFOMANIAK NETWORK SA
26 AVENUE DE LA PRAILLE
1227 CAROUGE – GENEVE, SUISSE

Copyright

Le site internet https://oselyse.com est la propriété exclusive et officielle de MSL MARKET. Aucune reproduction, même partielle, ne peut être faite de ce site et de l’ensemble de son contenu : textes, documents et images sans l’autorisation expresse de MSL MARKET.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Droit d’accès et de rectification des données privées

Les données personnelles communiquées sur ce site sont traitées et stockées en interne vous assurant ainsi la pleine sécurité des informations privées. Notre équipe s’engage à ne pas divulguer les coordonnées de ses clients à un tiers. Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/1978, vous disposez d’un droit de rectification et d’opposition aux données personnelles qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, merci de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant votre nom, prénom, adresse et votre code client.

Numéro de déclaration simplifiée CNIL : 1920531 v 0

Protection des mineurs

Conformément aux articles L. 3342-1 et L. 3342-2 du Code de la Santé Publique, la vente de boissons alcoolisées à des mineurs est strictement interdite. En commandant les colis contenant de l’alcool, l’acheteur s’engage à avoir dix huit ans ou plus.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.